Depuis la dernière décennie, le digital se développe très fortement d’une part dans le cycle produit (en conception, production ou en exploitation / maintien en conditions opérationnelles), d’autre part dans la relation client (web et mobile, expérience utilisateur / interface utilisateur). Les incertitudes liées à la géopolitique ou aux perspectives de l’économie mondiale ont eu un effet relativement mesuré sur l’investissement en R&D qui va poursuivre sa croissance à un rythme élevé (+ 5 % par an d’ici 2027). L’IA générative en est à ses premiers cas d’usages opérationnels, et fait néanmoins partie des thèmes qui tirent la croissance du marché (au même titre que la cybersécurité, la data, l’IA/machine learning et les jumeaux numériques).

En France, selon le cabinet Pierre Audoin Conseil (PAC), l’évolution attendue du marché de l’ICT (Ingénierie et Conseil en Technologies) accessible à ALTEN est synthétisée dans le tableau suivant :

Une offre pour l’ensemble des projets technologiques de l’Ingénierie et des IT Services.

Le Groupe ALTEN intervient sur tous les projets porteurs d’enjeux technologiques pour le compte des directions techniques, Recherche & Développement et des Directions des systèmes d’information des grands comptes de l’Industrie, des Télécoms et du Tertiaire, nécessitant l’intervention d’Ingénieurs-Consultants de haut niveau.

Ce positionnement stratégique s’appuie sur :

• 1 .deux business lines :

• ●l’Ingénierie,
• ●les IT Services.

• 2 .des offres de niveau Ingénieur couvrant l’ensemble des projets technologiques de l’Ingénierie et des IT Services :

• ●l’offre Core business ALTEN ;
• ●des offres spécifiques au travers de filiales spécialisées en Conseil et Expertises ;
  • –Conseil :
    • –MI-GSO|PCUBED, CORTAC, META PM
    • Conseil en PMO et Conduite de changement,
    • –AVENIR CONSEIL, QUICK RELEASE
    • Conseil et Formation en PLM Management et PDM,
    • –OPTIMISSA, NEXEO
    • Conseil IT en Finance de Marchés, 
  • –Expertises :
    • –LINCOLN, SDG GROUP
    • Data Science – BI,
    • –AIXIAL
    • Life Sciences : CRO et Opérations cliniques,
    • –CADUCEUM
    • Life Sciences : Qualité et Manufacturing,
    • –ATEXIS
    • Customer Support et MCO,
    • –WAFER SPACE, SI2CHIP
    • VLSI – Chip & Micro-component design,
    • –AFOUR, VOLANSYS
    • Ingénierie produit,
    • –ICONEC
    • Télécom architecture,
    • –QUALITANCE
    • Software développement,
    • –METHODS
    • Architectures Cloud et transformation digitale,
    • –ANOTECH
    • Bureau d’études – Infrastructures – Opérations 
      – Oil & Gas,
    • –QA CONSULTANTS
    • Software testing.
    •  

ALTEN a pour cœur de métier historique l’Ingénierie et est reconnu depuis plus de 35 ans comme le partenaire technologique de référence des grands comptes de l’industrie. Le Groupe a développé un positionnement complémentaire et historique dans les IT Services pour apporter des réponses technologiques à forte valeur ajoutée sur :

• ●la maîtrise de bout en bout du cycle de vie applicatif ;
• ●les tests logiciels ;
• ●la maîtrise et la valorisation des données ;
• ●les infrastructures et les réseaux ;
• ●la migration vers le Cloud, la protection des données et la Cybersécurité ;
• ●l’intégration de logiciel tiers, tels que des ERP, des CRM ou des outils de PLM ;
• ●la formation aux méthodes et métiers de l’IT. L’ALTEN Academy, déployée dans plusieurs pays du Groupe, propose ainsi des cursus de certifications internationales : ISTQB, IREB, IQBBA, SAFe, Scrum.org, ITIL, PMI.

ALTEN a mis en place une organisation technique d’excellence reconnue mondialement.

Les méthodologies de gestion de projet ALTEN sont évaluées Capability Maturity Model & Integration (CMMI Services) niveau 3.

[GRI 102-2]   [GRI 102-6]

Les principaux secteurs d’activité dans lesquels le Groupe ALTEN opère sont décrits page  1.5.2 et suivantes du présent Document.

Les tableaux ci-dessous complètent ces informations.

[GRI 102-4]

ALTEN SA est la société-mère du Groupe ALTEN. ALTEN SA exerce à la fois une activité opérationnelle et une activité de holding d’animation du Groupe. Elle exerce notamment les activités suivantes dans le cadre de ses relations mère-fille avec des filiales du Groupe :

• ●conseil en management et en stratégie ;
• ●communication et marketing ;
• ●financier (comptabilité, contrôle de gestion, trésorerie, fiscalité, etc.) ;
• ●juridique (droit des sociétés, contrats, gestion des litiges, droit social, contentieux, fusions-acquisitions, etc.) ;
• ●développement interne (recrutement et formation des managers commerciaux, etc.) ;
• ●administration et gestion du personnel (gestion des carrières, paie, relations sociales, etc.) ;
• ●informatique (systèmes d’information et Réseaux/ Télécoms) ;
• ●achats (politique, appels d’offres, négociations) ;
• ●moyens généraux, gestion des locaux (logistique, entretien, maintenance, etc.).

Ces services sont refacturés aux filiales en conformité avec la politique prix de transfert mise en place au sein du Groupe.

ALTEN SA a constitué une centrale de trésorerie au sein du Groupe au travers de sa filiale ALTEN CASH MANAGEMENT.

ALTEN SA fait également profiter à certaines de ses filiales de référencements clients grands comptes.

Au 31 décembre 2023, le Groupe ALTEN est composé d’un peu plus de 200 filiales implantées en Europe, en Amérique du Nord et du Sud, en Asie, en Afrique, et au Moyen-Orient.

La liste des principales filiales est présentée dans la partie " 3.1 / Liste des sociétés présentes dans le périmètre de consolidation" en page  3.1 et suivantes du présent Document.

ALTEN a mis en place un dispositif de gestion des risques fondé à la fois sur une cartographie Groupe et annuelle des risques majeurs ainsi que sur une revue de ses principaux processus.

Ce dispositif a pour objectif de permettre à la direction du Groupe de maintenir les risques à un niveau acceptable pour l’entreprise et ainsi préserver la valeur des actifs et la réputation de l’entreprise.

Le dispositif de gestion des risques déployé au sein d’ALTEN comprend notamment :

• ●un pilotage continu du dispositif de gestion des risques animé par le Département Risques et Conformité Groupe ;
• ●un processus de gestion des risques destiné à l’identification, l’analyse et au traitement des risques ;
• ●un réseau de Référents Risques Groupe sélectionnés pour leur expertise métier (ex : Direction financière pour les risques de catégorie financière).

Étape 1 : réalisation des cartographies locales des risques majeurs (identification et évaluation des risques par l’ensemble des filiales et fonctions du Groupe pour leur propre périmètre).

Étape 2 : consolidation des cartographies locales par le Département Risques et Conformité Groupe.

Étape 3 : réalisation de la cartographie Groupe des risques majeurs par le Département Risques et Conformité Groupe avec l’appui des Référents Risques Groupe. L’analyse est effectuée sur la base des cartographies locales et de l’expertise métier des Référents.

Étape 4 : validation par la Direction générale de la cartographie Groupe des risques majeurs et de la synthèse des principaux risques intégrée au Document d’enregistrement universel.

Étape 5 : approbation par le Comité d’audit du Conseil d’administration de la cartographie Groupe des risques majeurs.

Le tableau de synthèse ci-dessous présente les principaux risques du Groupe à la date de dépôt du présent Document d’enregistrement universel.

Ces risques sont classés par catégorie et hiérarchisés en fonction de leur zone de priorité. Comme décrit au point 2.1.2.1 «Evaluation des risques», la zone de priorité d’un risque résulte de la combinaison de sa criticité (obtenue en fonction de la probabilité d’occurrence et du niveau d’impact négatif) et de son niveau de maîtrise par ALTEN.

Les facteurs de risques ainsi que les dispositifs de prévention et de gestion associés sont décrits à la section 2.3 « Facteurs de risque et gestion des risques ».

L’exercice de cartographie Groupe des risques majeurs mené en 2023 a permis de constater une stabilisation du niveau d’exposition et du niveau de maîtrise concernant les principaux risques du Groupe identifiés en 2022.

[GRI 102-11]

La politique d’assurance du Groupe est associée à une démarche forte de prévention et de protection contre les risques. L’ensemble des sociétés du Groupe est assuré auprès de compagnies d’assurances de 1er rang pour l’ensemble des risques majeurs qui pourraient affecter significativement son activité, ses résultats ou son patrimoine.

Sont principalement assurés les risques en matière de :

• ●responsabilité (contractuelle et extra contractuelle) pour les dommages causés aux tiers ;
• ●dommages subis par le Groupe comme les dommages aux biens et pertes d’exploitation.

Les dispositifs de gestion des risques et de contrôle interne participent à la maîtrise des activités du Groupe. Le Groupe s’appuie sur le cadre de référence et son guide d’application publiées par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).

Le dispositif de contrôle interne et de gestion des risques est défini dans le Groupe comme étant un processus mis en œuvre par la Direction générale et l’ensemble des collaborateurs visant à donner une assurance raisonnable sur :

• ●la conformité aux lois et aux réglementations ;
• ●la prévention et détection des fraudes et erreurs ;
• ●la mise en œuvre des instructions et des orientations fixées par la Direction générale ;
• ●l’optimisation des activités opérationnelles ;
• ●le bon fonctionnement des processus internes au Groupe, notamment ceux concourant à la protection de ses actifs ;
• ●la fiabilité et la qualité de l’information exploitée à l’intérieur du Groupe et celle diffusée à l’extérieur ;
• ●et d’une façon générale, la maîtrise de ses activités, l’efficacité de ses opérations et l’utilisation efficace de ses ressources.

Le Groupe veille à l’application de la mise en œuvre de ce dispositif à l’ensemble de ses filiales, c’est-à-dire à la société ALTEN SA et toutes les sociétés consolidées selon la méthode de l’intégration globale. Les sociétés ou groupes de sociétés acquis récemment sont intégrés progressivement dans le dispositif de gestion des risques et de contrôle interne.

L’un des objectifs du dispositif de contrôle interne est de prévenir et de maîtriser l’ensemble des risques résultant de l’activité du Groupe, notamment les risques comptables et financiers, les risques opérationnels et stratégiques ainsi que les risques de conformité. Il ne peut cependant fournir une garantie absolue sur l’atteinte des objectifs et l’élimination des risques dont il vise à réduire la probabilité d’occurrence et l’impact potentiel.

ALTEN SA (ci-après la « Société » ou « ALTEN ») se réfère aux recommandations du Code de gouvernement d’entreprise Middlenext (ci-après le « Code Middlenext »). Le Code Middlenext est disponible en ligne à l’adresse suivante : www.middlenext.com.

ALTEN se conforme à l’ensemble des recommandations du Code Middlenext, à l’exception du point relatif aux missions pouvant être confiées aux Commissaires aux comptes.

Ce point figure au sein de la 2e recommandation portant sur les conflits d’intérêts. Il est en effet recommandé de confier les Services Autres que la Certification des Comptes (SACC) à des cabinets différents de ceux assurant la certification des comptes de l’émetteur.

Du fait de ses nombreuses acquisitions à travers le monde, ALTEN considère qu’exclure par principe les réseaux de ses Commissaires aux comptes de l’ensemble de ses travaux d’audit de cibles d’acquisition ou des missions de conseil ponctuel, fiscal ou financier, serait de nature à réduire, de manière très étroite, dans certains pays, le panel des fournisseurs disposant des ressources et des compétences nécessaires. ALTEN estime, par ailleurs, qu’une telle exclusion aurait un effet défavorable sur les coûts des missions ainsi que sur leur qualité. La position retenue par la Société, qui publie les honoraires versés dans ce cadre, est conforme aux dispositions du Code de commerce.

Conformément à la 22e recommandation du Code Middlenext, les points de vigilance que ce dernier prévoit font l’objet d’une revue annuelle par le Conseil d’administration de la Société.

Sur recommandation du Comité des rémunérations et des nominations et tenant compte des recommandations du Code Middlenext, le Conseil d’administration a établi une politique de rémunération pour les mandataires sociaux d’ALTEN SA. Cette politique est conforme à l’intérêt social de la Société, contribue à sa pérennité par la recherche d’une performance équilibrée à moyen et long terme, notamment à travers l’alignement des intérêts du management et des actionnaires. Elle s’inscrit dans sa stratégie commerciale telle que décrite au chapitre 1 du présent Document d’enregistrement universel.

Lors de la dernière Assemblée générale, en 2023, les politiques de rémunération applicables pour 2023 aux Administrateurs, au Président-Directeur général et, au Directeur Général Délégué, ont été adoptées à hauteur respectivement de 99,92 %, 91,16 % et 90,84 %.

Aucun élément de rémunération, de quelque nature que ce soit, ne pourra être déterminé, attribué ou versé par la Société, ni aucun engagement pris par la Société s’il n’est pas conforme à la politique de rémunération approuvée ou, en son absence, aux rémunérations ou aux pratiques existant au sein de la Société.

La détermination, la révision et la mise en œuvre de la politique de rémunération de chacun des mandataires sociaux sont réalisées par le Conseil d’administration sur avis et recommandations du Comité des rémunérations et des nominations. Il est précisé que le Président-Directeur général, membre du Conseil d’administration, ne participe pas aux délibérations et au vote sur ces questions.

Dans le cadre du processus de décision suivi pour la détermination et la révision de la politique de rémunération, les conditions de rémunération et d’emploi des salariés d’ALTEN SA ont été prises en compte par le Comité des rémunérations et des nominations et le Conseil d’administration de la manière suivante :

• ●prise en compte des ratios d’équité ;
• ●étude de l’évolution des rémunérations.

En cas d’évolution de la gouvernance, la politique de rémunération sera appliquée aux nouveaux mandataires sociaux de la Société, le cas échéant avec les adaptations nécessaires.

Conformément à l’article L. 22-10-8 du Code de commerce, le Conseil d’administration peut, en cas de circonstances exceptionnelles, déroger à l’application de la politique de rémunération à condition que la dérogation appliquée soit temporaire et conforme à l’intérêt social et nécessaire pour garantir la pérennité ou la viabilité de la Société. Dans une telle hypothèse, le Conseil d’administration serait en mesure d’accorder un élément de rémunération non prévu dans la politique de rémunération préalablement approuvée par l’Assemblée générale mais rendu nécessaire au regard de ces circonstances exceptionnelles

Dans une telle hypothèse, le Conseil d’administration statuerait sur recommandation du Comité des rémunérations et des nominations et vérifierait si cette dérogation est conforme à l’intérêt social et nécessaire pour garantir la pérennité ou la viabilité de la Société. Toutes les justifications seraient le cas échéant portées à la connaissance des actionnaires dans le rapport sur le gouvernement d’entreprise suivant. Il est précisé que le Président-Directeur général, membre du Conseil d’administration, ne participerait pas aux délibérations et au vote sur ces questions.

La politique de rémunération du Président-Directeur général a été fixée le 22 février 2024 par le Conseil d’administration, sur recommandation du Comité des rémunérations et des nominations, de la manière suivante :

L’Assemblée générale du 18 juin 2020 a fixé dans sa septième résolution, la rémunération des membres du conseil à la somme annuelle de 200 000 euros, valable pour l’exercice en cours jusqu’à nouvelle décision de l’Assemblée générale. Le montant de cette enveloppe demeure maintenu pour 2024.

Les critères de répartition de la rémunération allouée par l’Assemblée générale aux membres du conseil ont été fixés par le Conseil d’administration le 22 février 2024, sur proposition du Comité des rémunérations et des nominations, en fonction :

• ●de l’assiduité de ces derniers aux réunions du conseil ;
• ●de leur appartenance aux comités du conseil ;
• ●de leur qualité d’Administrateur indépendant.

Ainsi :

• ●un montant de 1 500 euros par présence aux réunions du conseil est alloué à chaque Administrateur indépendant, montant porté à 3 000 euros pour chaque présence au-delà du seuil de 75 % de présence de l’Administrateur concerné ;
• ●un montant de 1 000 euros par présence aux réunions du conseil est alloué à chaque Administrateur non exécutif et non indépendant, montant porté à 2 000 euros pour chaque présence au-delà du seuil de 75 % de présence de l’Administrateur concerné ;
• ●un montant de 1 500 euros par Administrateur est alloué pour chaque présence au Comité des rémunérations et des nominations ;
• ●un montant de 1 500 euros par Administrateur est alloué pour chaque présence au Comité d’audit ;
• ●un montant de 1 500 euros par Administrateur est alloué pour chaque présence au Comité RSE ;
• ●en cas de constitution de nouveaux comités spécialisés, le conseil, sur proposition du Comité des rémunérations et des nominations serait amené à compléter ces règles ;
• ●un montant de 1 500 euros par jour de mission est alloué en cas de réalisation d’une mission spécifique confiée par le Conseil d’administration ;
• ●aucune rémunération n’est allouée aux Administrateurs exécutifs (liés à ALTEN SA par un mandat social et/ou un contrat de travail) ;
• ●les frais de déplacement des Administrateurs sont remboursés sur présentation des justificatifs.

Le tableau ci-dessous indique la durée du mandat du dirigeant mandataire social exécutif de la Société et, le cas échéant, des contrats de travail ou de prestations de services passés avec la Société, les périodes de préavis et les conditions de révocation ou de résiliation qui lui sont applicables :

Il est par ailleurs précisé s’agissant des autres mandataires sociaux de la Société, qu’aucun d’entre eux n’a conclu de contrat de prestations de services avec ALTEN SA et que seul l’Administrateur représentant les salariés bénéficie d’un contrat de travail conclu avec la Société.

[GRI 102-14]

Notre développement international et notre position de leader de l’Ingénierie et des IT Services nous confèrent une responsabilité toujours plus grande envers l’ensemble de nos parties prenantes.

Pour satisfaire leurs attentes, ALTEN s’appuie sur une stratégie de développement durable en 4 axes, initiée par la signature du Pacte Mondial des Nations Unies :

• ●un employeur accélérateur de carrière, à travers :
  • –l’attractivité,
  • –la fidélisation,
  • –la valorisation des talents,
  • –le développement des compétences,
  • –la gestion de la mobilité et des carrières,
  • –la sécurité,
  • –l’épanouissement des collaborateurs ;
• ●le développement du dialogue social ;
• ●un acteur de l’innovation durable, grâce à l’accompagnement de nos clients, de nos collaborateurs et des étudiants dans le développement de solutions innovantes et durables ;
• ●un partenaire responsable, intransigeant sur :
  • –la sécurité de l’information,
  • –l’éthique des affaires,
  • –les achats responsables ;
• ●la solidarité ;
• ●une entreprise engagée pour réduire son empreinte sur l’environnement, à travers :
  • –la réduction des consommations d’énergie de ses bâtiments et l’utilisation de l’énergie renouvelable,
  • –la promotion de la mobilité verte,
  • –le numérique responsable ;
• ●l’utilisation raisonnée des ressources naturelles et la réduction des déchets.

En 2024, nous continuerons à relever de nouveaux défis. En tant que Président-Directeur général d’ALTEN, j’affirme mon engagement à poursuivre cette démarche dans les pays du Groupe : le réseau des référents RSE permet de capitaliser sur les initiatives de chacun, de partager nos valeurs communes, et d’accélérer sur des sujets essentiels, comme le climat par exemple ».

Simon AZOULAY,

Président-Directeur général du Groupe ALTEN

ALTEN associe valeurs humaines, développement durable et culture d’Ingénieur au service de la performance pour satisfaire ses parties prenantes. La culture d’entreprise du Groupe est fondée sur des valeurs clés partagées par tous les collaborateurs.

Les équipes ALTEN cultivent la même appartenance à un environnement technologique fondée sur :

• ●la créativité ;
• ●l’innovation ;
• ●la quête de solutions.

[GRI 102-12]  [GRI 102-13]

La gouvernance RSE du Groupe ALTEN repose sur plusieurs comités et sur une commission RSE et Conformité, créée au sein du Comité exécutif. Cette commission RSE et conformité valide les propositions des Comités Pilotage Qualité – RSE Groupe et Éthique et Conformité, et suit la réalisation des projets Conformité dans le Groupe.

Le comité RSE s’est réuni 2 fois au cours de l’année 2023. Sa composition et ses missions sont décrites dans la partie   3.1.3.2 / Les comités du Conseil d’administration à la page  Le Comité RSE du présent Document. Il est à ce jour composé de deux Administrateurs indépendants.

L’équipe RSE anime la démarche dédiée au sein du Groupe en s’appuyant sur un réseau de correspondants dans les filiales. Rattachée à la Direction Qualité et Performance, elle vise à :

• ●élaborer, animer et mettre à jour la stratégie RSE du Groupe ;
• ●accompagner les filiales dans l’adaptation locale de la matérialité et dans la conduite des projets RSE ;
• ●animer le réseau des correspondants RSE ;
• ●promouvoir la démarche RSE dans les directions métiers ;
• ●répondre aux évaluations extra-financières ;
• ●s’assurer de l’efficacité du processus d’écoute des parties prenantes ;
• ●réaliser la veille RSE.

[GRI 103-1]  [GRI 103-2]  [GRI 103-3]  [GRI 405-1]

ALTEN a établi une politique de gestion du capital humain dynamique. Elle permet de répondre aux enjeux RSE issus de l’étude de matérialité. Cette politique est déployée autour des axes prioritaires suivants :

• ●attraction et fidélisation des talents ;
• ●développement des compétences ;
• ●diversité et égalité des chances ;
• ●santé et la sécurité au travail ;
• ●bien-être au travail.

Au travers de ces axes d’action, ALTEN s’engage et entend contribuer à l’atteinte des ODD 3, 4, 5 et 8.

[GRI 102-16]

La démarche du Groupe, fondée sur des principes d’intégrité et de transparence, s’articule autour des priorités suivantes :

• ●l’éthique des affaires et la conformité ;
• ●la sécurité des systèmes d’information ;
• ●les achats responsables ;
• ●le plan de vigilance ;
• ●la solidarité.

Au travers de ces axes d’action, ALTEN s’engage et entend contribuer à l’atteinte de l’ODD 17. 

Le Groupe incite toutes ses entités à cultiver une démarche environnementale proactive, reposant sur une norme ou un référentiel reconnu.

Au quotidien, la Direction Qualité & Performance définit la politique environnementale du Groupe. Elle accompagne les filiales dans l’identification et la mise en œuvre d’actions concrètes concernant :

• ●la gestion des bâtiments ;
• ●la maîtrise de l’empreinte carbone ;
• ●l’utilisation raisonnée des ressources naturelles.

La Direction des Moyens Généraux s’attache à appliquer ces politiques sur tous les sites en France.

Sa démarche environnementale s’articule autour des priorités suivantes :

• ●sensibiliser les collaborateurs aux écogestes ;
• ●réduire les émissions de gaz à effet de serre ;
• ●utiliser les ressources naturelles de manière raisonnée et réduire les déchets.

ALTEN est conscient que ses activités et secteurs lui confèrent une responsabilité environnementale indirecte auprès de ses clients. Le Groupe s’engage ainsi à développer des solutions innovantes et durables et à agir en faveur du Numérique Responsable.

Pour réduire son empreinte environnementale, ALTEN s’attache à élaborer des plans d’actions qui doivent systématiquement répondre aux objectifs suivants :

• ●affiner les données à la fois pour disposer d’une mesure fiable et pour identifier les meilleurs leviers pour agir ;
• ●sensibiliser les parties prenantes internes et externes pour renforcer l’engagement et encourager le passage à l’action ;
• ●réduire les agissements à impact à tous les niveaux de l’entreprise.

Au travers de ces axes d’action, ALTEN s’engage et entend contribuer à l’atteinte des ODD 12 et 13.

Le Groupe ALTEN a étudié les risques et opportunités que représente le changement climatique sur ses activités en s’appuyant sur les recommandations du Groupe de travail Task Force on Climate-Related Financial Disclosures (TCFD). La méthodologie d’étude se décompose en plusieurs étapes :

• ●l’identification des scénarios climatiques physiques et de transition liés au changement climatique ;
• ●l’analyse des conséquences négatives potentielles ;
• ●l’évaluation de l’impact potentiel sur l’entreprise.

Cette étude porte sur le périmètre France et sera élargi par la suite au reste du Groupe.

Les activités d’ALTEN peuvent être réparties dans deux grandes catégories :

• ●les activités menées sur les sites du Groupe accueillant les prestations délivrées aux clients ainsi que les organes de fonctionnement internes ;
• ●les activités menées sur les sites de ses clients.

Dans la première catégorie, ne sont menées que des activités dites « de bureau » qui leur confèrent un très faible risque face aux aléas physiques du changement climatique et ce, hormis la localisation géographique des sites.

Dans la seconde catégorie, se retrouvent les activités d’Ingénierie des équipes ALTEN qui interviennent directement au sein des bureaux, usines ou plateaux de production de ses clients. La vulnérabilité face aux risques physiques climatiques est là aussi assez minime à court et moyen terme.

Néanmoins, en fonction du secteur d’activité dans lequel interviennent les clients du Groupe ALTEN, les activités pourraient être exposées à des risques de transition.

Quelle que soit la nature et le mode de réalisation, la répartition géographique et sectorielle de l’activité du Groupe ALTEN en France et dans le monde permet d’atténuer nettement l’impact potentiel des risques dus au changement climatique auxquels le Groupe pourrait être exposé.

Il convient cependant de les analyser.

Le Groupe ALTEN a mené une étude comparative des scénarios climatiques physiques et de transition proposés par le CDP en tenant compte de documents de référence tels que « Comparaison des scénarios climatiques physiques RCP » (Representative Concentration Pathway) et « Comparaison des scénarios de transition ».

Trois scénarios climatiques RCP ont ainsi été sélectionnés :

• ●le premier avec une hypothèse de forçage radiatif (réchauffement climatique plus ou moins fort) faible : RCP 2.6 ; (environ + 2°C en 2100) ;
• ●le deuxième avec une hypothèse de forçage radiatif intermédiaire : RCP 4,5 ; (environ + 3° C en 2100) ;
• ●le troisième avec une hypothèse de forçage radiatif fort : RCP 8,5 ; (environ + 5° C en 2100).

Tout en tenant compte de la probabilité que ces scénarios se réalisent.

Conformément aux recommandation TCFD, le risque de transition est lié aux transformations induites par l’adaptation nécessaire à un futur bas carbone. 18 conséquences négatives liées aux scénarios de transition ont donc été analysées.

Quel que soit le rapport utilisé (GIEC, DRIAS, etc.), les scénarios sont systématiquement associés à un certain nombre d’indicateurs témoignant de l’évolution des facteurs de danger climatique (température moyenne, pluviométrie, nombre de jours de forte chaleur, etc.) et ce, entre une période de référence actuelle et un horizon spécifique (début de siècle 2021-2050, milieu de siècle, 2041-2070, fin de siècle, 2071-2100). De ces dangers climatiques physiques découlent un certain nombre de conséquences potentiellement négatives pour l’entreprise qui ont alors été étudiées en fonction de la localisation et du secteur d’activité pour être ensuite adaptées à la situation.

Des analyses sont ressorties :

• ●les principaux risques physiques qui pourraient avoir des impacts potentiels sur deux processus clés de l’entreprise : la gestion des ressources humaines et la gestion des infrastructures ;
• ●un plan de gestion des risques.

Concernant le processus de gestion des ressources humaines, le risque retenu est la perte de productivité, qui proviendrait d’un ensemble de conséquences climatiques négatives. À titre d’exemple, l’augmentation de la récurrence des événements extrêmes.

Cette perte de productivité serait plus ou moins importante selon l’intensité des changements climatiques prise en compte dans les différents scénarios climatiques étudiés.

Pour ce qui est du processus de gestion des infrastructures, trois risques ont été retenus : la dégradation des infrastructures, la pénurie d’énergie ainsi que l’augmentation du coût de l’énergie. En effet, le changement climatique pourrait engendrer des pics de demande d’énergie ce qui aurait pour conséquence potentielle une possible discontinuité d’accès à l’énergie et l’augmentation des coûts pour l’entreprise.

La gestion du risque physique passe donc par la mise en place d’actions d’atténuation permettant de rendre le risque acceptable et donc en limiter les éventuelles conséquences :

• ●intégration de contrats d’approvisionnement d’énergie alternatif dans la démarche d’achats ;
• ●accompagnement des fournisseurs dans la déclinaison de cette approche risques et opportunités ;
• ●déclinaison de plans de continuité d’activités permettant de transférer tout ou partie des activités vers des sites moins impactés par d’éventuels évènements climatiques.

Dans tous les scénarios de transition existants, les risques de transition, recensés dans le rapport « Implementing the Recommendations of the Task Force on Climate-related Financial Disclosures » sont de quatre types :

• ●les dangers politiques et législatifs : ils sont liés à la publication de nouveaux textes législatifs traitant de l’adaptation au changement climatique ;
• ●les dangers liés à la technologie : ils sont associés à l’innovation qui soutient l’économie bas-carbone. L’utilisation et le développement de ces technologies auront potentiellement un impact sur les coûts de production et de distribution ;
• ●les dangers du marché économique : la transition vers une économie bas-carbone va changer l’offre et la demande des biens et services ;
• ●les dangers de réputation : l’implication des activités des entreprises dans cette transition est source de dangers réputationnels.

Ces dangers de transition pourraient générer différentes conséquences négatives. Celles-ci sont listées dans le rapport « Implementing the Recommendations of the Task Force on Climate-related Financial Disclosures ». Parmi ces conséquences négatives potentielles, certaines ne s’appliquent pas aux domaines d’activités d’ALTEN.

Les risques de marché englobent l’ensemble des risques liés aux modifications du marché des biens et services. Les changements de comportement des clients internes (les collaborateurs de l’entreprise) et externes (les clients directs et les investisseurs), liés au changement de contexte, constituent un risque potentiellement important.

La politique de gestion des ressources humaines d’ALTEN conjuguée à la démarche de développement durable du Groupe ALTEN et à sa stratégie de développement tend à minimiser au maximum ces risques.

Les risques de transition politiques et législatifs pour ALTEN sont au nombre de trois :

• ●le premier est l’apparition de nouvelles normes et règlementations régissant certaines activités. De nouvelles normes sectorielles impliqueraient un changement du fonctionnement opérationnel de l’entreprise ;
• ●le deuxième risque législatif est l’augmentation des obligations de reporting au sujet des émissions de gaz à effet de serre (GES). Ce risque est à la fois opérationnel, mais aussi réputationnel, et a une très forte probabilité de se renforcer, et ce, quels que soient les scénarios de transition étudiés ;
• ●enfin, le troisième risque politique et législatif est lié à l’évolution des taxes sur les GES, comme le prédisent de nombreux scénarios de transition. Ce risque est à la fois opérationnel et réputationnel pour l’entreprise.

L’acceptation de ce risque passe pour ALTEN par la mise en place d’une veille sur les évolutions des secteurs d’activités mais aussi des évolutions réglementaires et normatives.

ALTEN participe activement à des initiatives nationales ou internationales afin de participer à son niveau aux avancées.

À ce titre, ALTEN est membre de l’institut du Numérique Responsable et signataire de la charte de l’Ingénierie pour le climat. Au travers de ces actions, ALTEN s’associe à ses pairs pour réfléchir et agir ensemble à une meilleure appréhension des nouvelles règlementations. Enfin, la démarche environnementale d’ALTEN basée sur un système de management reconnu notamment au travers de sa certification (ISO 14001) ou d’évaluations de référence, tels que CDP ou Ecovadis par exemple, intègre entre autres une veille règlementaire stricte et rigoureuse.

Les risques technologiques représentent trois risques différents pour l’entreprise ALTEN dans la catégorie technologie :

• ●les risques liés à une substitution de produits existants par des alternatives moins émettrices ;
• ●les risques faisant suite à un investissement infructueux dans de nouvelles technologies ou de nouveaux services ;
• ●les risques liés aux coûts de transition vers des technologies moins émettrices.

ALTEN entend maîtriser ce risque au travers de son programme d’innovation Smart Digital. Le Groupe ALTEN accompagne en effet ses clients dans l’innovation durable depuis de nombreuses années. Les Labs ALTEN soutiennent cette ambition et mènent des projets dédiés à ces transformations majeurs. L’activité des Labs est décrite aux sections  1.5.3 / ALTEN innovation et  4.5 / L'innovation, le laboratoire de demain.

Le principal risque de réputation est la stigmatisation d’un secteur d’activité, dans lequel évolue ALTEN. En effet, le Groupe doit démontrer à l’ensemble de ses parties prenantes sa capacité à prendre les dispositions nécessaires pour préserver l’environnement et limiter les impacts du changement climatique. Les parties prenantes d’ALTEN sont décrites à la section  4.1.2 / Cartographie des parties prenantes [GRI 102-40] [GRI 102-42] [GRI 102-43] [GRI 102-44]. Les exemples de projets sont décrits aux sections  1.5.3 / ALTEN innovation et  4.5 / L'innovation, le laboratoire de demain

La stratégie environnementale du Groupe ALTEN intègre la notion même de réponse aux besoins des clients en matière environnementale. ALTEN participe non seulement à des échanges avec ses clients pour avancer collectivement sur les enjeux environnementaux mais est également proactif au travers des propositions d’offre répondant à ces mêmes enjeux.

L’offre Green IT décrite à la section  4.4.4.4 / Minimiser l’impact des installations informatiques  en est un exemple.

Par ailleurs, le programme Smart Digital de la Direction de l’Innovation en France participe à l’avancée des travaux de nombreux clients dans les secteurs d’activité les plus concernés par les enjeux environnementaux. Le programme Smart Digital des labs ALTEN est décrit aux sections  1.5.3 / ALTEN innovation et  4.5 / L'innovation, le laboratoire de demain.

Les dépenses mondiales des entreprises en matière de R&D augmenteront et se concentreront notamment sur des programmes liés à la transition énergétique. Ces enjeux d’investissement qui représentent des réelles opportunités pour le Groupe ALTEN sont décrits à la section « Secteurs d'activités » du Rapport Intégré de ce document.

Les risques et opportunités liés au changement climatique sont classés soit en risques de transition, soit en risques physiques. Les risques sont évalués au regard de leur horizon temporel, de la probabilité d’occurrence et de l’importance de leur éventuel impact.

Le détail de l’analyse des risques et opportunités ont été rendus public dans la communication au CDP en 2024 et ce, conformément aux recommandations de la Task Force on Climat related Financial Disclosure (TCFD).

Les risques liés au changement climatique sont une potentielle menace, ils représentent cependant pour le Groupe ALTEN des opportunités certaines d’innovation, particulièrement dans les secteurs d’activités identifiés comme sensibles.

Dans le cadre de son SME certifié ISO 14001, ALTEN révise annuellement les risques et opportunités liés au changement climatique.

Au travers de ces axes d’action, ALTEN s’engage et entend contribuer à l’atteinte des ODD 9, 11 et 17.

ALTEN, par son positionnement unique combinant à la fois les métiers de l’ingénierie avec ceux du numérique et des services aux entreprises, innove pour répondre à ces enjeux liés à la transformation digitale tout en accroissant son niveau d’exigence en matière de durabilité : plus de 30% de nos activités sont en 2023 sur des sujets d’innovation durable avec une croissance continue pluriannuelle pour atteindre son niveau de croisière.

ALTEN entend contribuer à une meilleure compréhension et évaluation de la diversité du vivant. Pour cela, la Direction de l'Innovation a sélectionné plusieurs projets de recherche à mener dans ses Labs en France.

À l’échelle génétique, le projet « AIπGen » vise à modéliser et faire de la prédiction dynamique individuelle de l’impact des facteurs environnementaux sur les mécanismes épigénétiques de populations saines et pathologiques (1er cas d’étude : cardiomyopathie diabétique). L’objectif de ces travaux est de mettre en place une application mobile pour étudier l’exposition aux facteurs de risques à échelle individuelle et d’estimer/prédire des risques associés.

À l’échelle des espèces, en collaboration avec STMicroelectronics et Schneider Electric, des recherches actuellement en cours visent à créer une solution pour les éoliennes à partir de vidéosurveillance « low-cost » intelligente. L'objectif de ce projet est de rendre compatible l'installation de parc d'éoliennes dans des zones peu densément peuplées avec la préservation d'espèces dans ces zones souvent protégées. Développé par STMicroelectronics, le système intelligent de la caméra analyse les espèces en vol aux alentours de l'éolienne et le système développé par Schneider électric et installé dans l'éolienne permet de déclencher l'arrêt de l'appareil à la moindre alerte détectée (événement en proximité à fort risque de collision comme vol migratoire en nuée ou moissonnage/semi agricole).

À l’échelle des écosystèmes, la biodiversité est constitutive de toute production agricole, mais les formes d’agriculture basées sur l’homogénéisation des pratiques et des paysages entraînent sa diminution et constituent souvent une menace pour les écosystèmes. ALTEN travaille actuellement sur la surveillance de l’écosystème de production agricole pour prévenir des dérives animales et végétales, en collaboration avec EAUZONS ferme aquaponique (symbiose végétale / animale) et durable dans le Gers. En effet, nous utilisons nos compétences en IA et Vision par ordinateur pour anticiper les comportements anormaux des poissons et des productions végétales de notre partenaire tout en garantissant une détection des ravageurs. L’objectif de ces travaux est de ne pas utiliser d’intrant chimique dans les productions de cet écosystème tout en garantissant une production efficiente.

AU ROYAUME-UNI, ALTEN a cherché à développer un outil basé sur le Machine Learning pour évaluer les images satellite et identifier les plantations de palmiers à huile. Cet outil permettrait aux gouvernements et à d’autres organisations d’analyser les tendances du nombre de plantations de palmiers à huile et de prévoir quand ils atteindront leurs objectifs de réduction de la production d’huile de palme.

Les équipes de R&D développent des méthodes et des outils d’éco‑conception, en ajoutant une nouvelle dimension de complexité à l’ingénierie des systèmes par l’introduction de nouvelles contraintes qui doivent être compatibles avecleur fonctionnalité et leur usage sur l’ensemble de leur cycle de vie. En effet, l’éco‑conception fait appel à un nombre grandissant de disciplines ou de nouvelles technologies présentant des incertitudes et des objectifs évolutifs, voire antagonistes, ralentissant d’autant le processus de conception. Les méthodes séquentielles atteignent ainsi leur limite à la recherche d’un optimum qui n’existe pas.

Les approches uMDAO (uncertaintities MultiDisciplinary Design Analysis Optimization) modélisent les exigences, les synergies entre les disciplines, et permettent de propager des notions d’incertitudes intrinsèques afin de trouver plus rapidement un panel de solutions acceptables optimisées pour réduire son empreinte environnemental. Ainsi, une équipe de l’ALTEN Lab de Toulouse écoconçoit un réservoir d’hydrogène liquide en composites en cherchant à maximiser la performance environnementale à chaque étape. Ce cas d’étude est particulièrement intéressant du fait de la complexité engendrée : minimiser l’indice gravimétrique (Eco‑Engineering), optimiser les processus de fabrication (Eco‑Manufacturing), fiabiliser et certifier l’intégration de ce système complexe (Safety).

En France, les secteurs de l’industrie manufacturière, des procédés industriels et de la construction contribuent à hauteur de 21% des émissions de GES. Selon l’ADEME, ces émissions sont liées aux énergies nécessaires à l’activité et aux procédés industriels qui reposent majoritairement sur des ressources fossiles.

La décarbonation et la réduction de l’émission de GES des industries attendues depuis la signature des Accords de Paris nécessitent la mise en place d’une production durable et une démarche d’éco-conception et de sobriété pour atteindre l’objectif de 81% de réduction de GES à l’horizon 2050 (Stratégie Nationale Bas Carbone).

Là où l’on parle d’industrie 4.0 et d’un déploiement massif d’objets connectés pour mieux produire, contrôler les ressources, piloter les données et ainsi réduire l’impact environnemental et les coûts de production, ALTEN, persuadé que l’éco-conception est adaptée aux systèmes industriels de la Smart Factory, y voit la nécessité de considérer l’impact environnemental de ces objets de bout en bout, dès le développement du système industriel et pendant son utilisation.

Plusieurs projets dans les Labs ALTEN proposent de contribuer à l'atteinte de ces objectifs : 

• ●le projet Green Factory propose un outil complet de gestion et d’optimisation des consommations énergétiques d’une usine sur deux aspects : consommation industrielle et consommation numérique. Il permet d’une part de piloter la consommation énergétique dans son ensemble, en agissant directement sur les systèmes et en gérant plusieurs sources d’énergies, mais également de prendre des décisions optimales en permettant de prédire, simuler et prescrire des solutions plus écologiques et plus économiques. Cet outil est en cours de prototypage sur notre plateforme « Mini‑Plant » de démonstration de l’Usine à l’ère de l’industrie 4.0 ;
• ●le projet « ÉcoIoT4.0 » sélectionné par l’ADEME dans le cadre de l’appel à projets PERFECTO 2022, propose la mise en place d’un outil de mesure et d’aide à l’éco-conception d’une solution globale (Hardware et Software) et son expérimentation pour l’éco-conception d’un capteur intelligent, afin de réaliser des opérations de maintenance prédictive sur des outils coupants dans une usine 4.0. Optimiser ces processus, éviter les pannes, réaliser des gains sur l’usure de ces outils ainsi que sur les consommations énergétiques sont les principaux objectifs visés par ALTEN, SIEMENS DI CS et GREENSPECTOR, avec une mise en application concrète dans les usines d’un partenaire leader de l’industrie aéronautique. Dans cette optique, Dans le cadre de cette application, nous appliquons une méthode d’évaluation environnementale par Analyse de Cycle de Vie (ACV) en lien avec : extraction des minerais et de pétrole brut, utilisation de l’eau et des terres, émissions dans l’air, l’eau et le sol dans une approche de bout en bout sur 16 indicateurs d’impact environnementaux pour obtenir un bilan global environnemental positif entre le coût de la solution déployée et le bénéfice de l’augmentation de la durée de vie des outils coupants liés à la production d’un avion.

ALTEN entend contribuer à la démarche environnementale de la filière transport dans toute sa diversité : 

• ●la transformation du transport de biens et des marchandises (train, camion, avion, bateau, usine), basée sur la digitalisation, l’interconnexion et la multimodalité, ne doit pas se faire au détriment des émissions de CO2 et du risque engendré par ces changements. ALTEN travaille ainsi à l’élaboration de solutions d’optimisation sur ces 3 axes en partenariat avec Here Technologies et Siemens SCS ;
• ●pour la filière du transport de voyageurs, des systèmes de transports intelligents et de solutions d’aide à la mobilité pour optimiser le trafic routier d’une ville intelligente à partir de son jumeau numérique, développer des applications d’optimisation de trajets et déterminer le potentiel d’implantation de bornes de recharge par modélisation d'offre et de demande ;
• ●concernant le transport aérien, nous avons évalué les trajectoires courantes de vol et estimé l'impact environnemental lié aux traînées de condensation générées par l'avion. Cette application permet alors d'optimiser les trajectoires de vol en indiquant les opportunités de réacheminement des vols, notamment l'altitude de vol, pour réduire la formation de traînées de condensation et ainsi réduire l'impact environnemental du vol.

EN ESPAGNE des équipes de R&D travaillent sur la conception de camion à hydrogène. Elles développent un prototype sur le routage du refroidissement des piles à combustible assurant un bon compromis entre la haute modularisation des camions et la procédure d'acheminement automatique depuis les réservoirs de gaz.

AU ROYAUME-UNI nous aidons à la conception de systèmes de propulsion aérienne permettant d’augmenter les performances des moteurs avec des températures de fonctionnement plus élevées sans nuire à leur durée de vie mais aussi d’un moteur d’avion plus durable en réduisant sa consommation de carburant de 25 % par rapport à la génération précédente. Nos travaux se sont concentrés sur la conception et le développement d’un démonstrateur physique pour évaluer l'intégration physique du nouveau moteur sur les ailes, y compris l'interface avec diverse constituants tels que le carburant, l'huile, l'air, l'électronique et la transmission en sachant que les systèmes existants pour s'interfacer avec la nouvelle technologie de propulsion devaient répondre à de nouvelles exigences de service et à une plus grande taille d’avion. Nous préparons aussi l’émergence des avions électriques notamment dans la conception d’un système de gestion généralisée de batterie afin de permettre le développement futur de réseaux de batteries évolutifs.

La transition écologique concerne désormais tous les secteurs économiques, y compris le numérique, qui contribue à hauteur de 4 à 5% des émissions de gaz à effet de serre mondiales. Face à la digitalisation exponentielle des services et l’émergence de nouveaux outils technologiques tels que l’IoT et l’IA, les entreprises prennent conscience de l’impact environnemental de leurs infrastructures. Pour répondre à cette problématique, le Green IT ou “informatique verte” propose une approche responsable de la gestion des ressources informatiques. 

La stratégie globale et innovante mise en place par les équipes ALTEN autour du Numérique Responsable a pour but d’optimiser l’impact environnemental des services IT internes, de s’appuyer sur les Labs Innovation pour développer les solutions de mesure d’empreinte et d’éco-conception de demain et de mettre l’expertise du Groupe au service de ses clients et de la transition du secteur numérique. En récompense de cette démarche, l’Institut du Numérique Responsable a attribué à ALTEN en 2021 le Prix Coup de Cœur dans la catégorie « La stratégie des organisations et le Numérique Responsable ».

Depuis 2021, les IA génératives, devenues un sujet d’actualité omniprésent, sont des technologies qui évoluent de plus en plus vite mais le domaine de l'Intelligence Artificielle est par essence, très énergivore. En effet, selon des chercheurs de l'Université du Massachusetts, la formation d'un seul modèle d'IA générative peut rejeter près de 300 tonnes de CO2 dans l’atmosphère. Dans ce contexte, Alten développe des technologies utilisant l’Intelligence artificielle dans des objectifs d’AI for Green mais se lance parallèlement dans des démarches d’optimisation pour réduire autant que possible l’impact environnemental de l’Intelligence Artificielle dans des objectifs de Green AI pour éviter que « le remède soit pire que le mal ». 

Ainsi, dans la continuité des travaux menés dans le cadre du projet « ÉcoIoT4.0 » sélectionné par l’ADEME, nos efforts de R&D se concentrent sur le projet Banc d’Essai pour l’Eco‑Conception des Systèmes Intelligents pour développer une plateforme expérimentale de mesure, d’analyse et d’optimisation des performances des systèmes intelligents : efficience et impact énergétique. Il est composé des trois couches suivantes :

• ●le projet Green Code vise à assurer la performance énergétique optimale des logiciels applicatifs ou embarqués, notamment dans la collection et le traitement des données connectées ;
• ●le projet Green Smart Object permet de mesurer précisément la consommation énergétique de systèmes intelligents et IoT (Internet of Things) ;
• ●le projet Green Smart System adresse les systèmes complexes, et les systèmes de systèmes, et vise notamment à mesurer l’efficience de la communication entre les différentes intelligences du système et l’impact de la répartition des intelligences (et des calculs).

Pour un même cas d’usage, les équipes ALTEN comparent la consommation énergétique des systèmes intelligents en fonction de leur architecture (Edge, Cloud, Mist), et mesurent la consommation énergétique des différentes composantes (hardware, software, intelligence artificielle, communication).

Cette plateforme permet alors de proposer des préconisations fortes sur leur architecture afin qu’ils soient plus efficients du point de vue énergétique

Dans le domaine de la finance Green, ce projet de R&I a pour vocation de mesurer le niveau de « Greenwashing » d’assets financiers s’affichant Green (là où généralement c’est le niveau de Green mesuré par les acteurs de la finance). 

Pour cela, le projet met en œuvre des mécanismes d’extraction d’information avec recherche de véracité et de vérifiabilité (IA, NLP, LLM,etc.) ainsi que des mécanismes de recherche de corrélation par construction de graphe et de Machine Learning en ayant pour objectif la recherche de pattern à partir de signature de de type « Greenwashing ». Les sources traitées aujourd’hui pour atteindre cet objectif sont de natures multiples : données financières, économiques, réglementaires, géopolitiques, etc.

La recherche de performances sportives ultimes nécessite de faire attention au moindre détail, de tout comprendre de soi-même et de son environnement. La maîtrise des outils de simulation et du traitement des données apporte ce «  plus  » qui peut faire la différence avec le physique et le mental indispensables. L’équipe sport science d’ALTEN, qui inclut un recordman de France de triathlon, optimise les stratégies de courses, et travaille sur le matériel et les systèmes parfaitement adaptés à chaque discipline, en utilisant les données physiques des épreuves, la biomécanique et la physiologie des athlètes.

Le sport de haut niveau requiert aujourd’hui, non seulement l’accomplissement d’une performance sportive collective et individuelle, mais aussi un accompagnement essentiel grâce aux équipements, aux entraînements et aux stratégies qui permettent de faire la différence ultime. ALTEN, et en particulier sa filiale LINCOLN spécialisée en data science, ont constitué une cellule de sportifs scientifiques capable de le réaliser en utilisant les technologies explorées au sein de nos ALTEN labs.

L’écosystème de la santé est confronté à de nouveaux enjeux sur l’organisation des soins et l’expérience du patient. L’innovation est la clé de voûte pour répondre à ces nouveaux défis sociétaux. Au sein notamment de son AIXIAL lab, le programme smart healthcare apporte une réflexion autour de la digitalisation de ce système de santé, l’intégration de data analyse et de l’intelligence artificielle, ainsi que le développement d’IoTs innovants afin de dessiner le futur de la recherche clinique.

Le programme smart healthcare s’inscrit dans une dynamique de digitalisation au service de la santé et de centralisation de l’expérience autour du patient, grâce aux nouvelles technologies telles que l’IA, la data science, l’IoT, la cybersecurité, etc.

Les essais cliniques indispensables pour le lancement de produits et/ou dispositifs médicaux sur le marché sont tenus de respecter des critères d’exigence pour garantir leur sécurité, efficacité et fiabilité. L’ambition du programme de smart healthcare est d’accélérer la virtualisation des essais cliniques, notamment, la digitalisation des procédures et la décentralisation des essais tout en garantissant un recrutement et un suivi optimisé des patients à l’aide de solutions connectées, de l’IA et des données de vie réelle, sans compromettre leur fiabilité et sécurité.

Pour apporter des réponses à ces problématiques, smart healthcare adresse 3 axes de travail :

• ●centré sur le patient : IoT, mHealth et IA pour mieux suivre et monitorer les patients à distance ;
• ●données de vie réelle : science des données et IA pour une meilleure compréhension des patients (comportement, besoins, etc.) et de leurs pathologies, pour une prise en charge plus personnalisée ;
• ●coordination des soins : données et IA pour optimiser la prise en charge et les parcours de soins tout en réduisant les charges administratives.

Les données composant les différents indicateurs couvrent la période allant du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2023.

Le périmètre RSE dans ce rapport couvre les entités juridiques d’ALTEN et ses solutions situées en France :

• ●ALTEN SA ;
• ●ALTEN SUD -OUEST SASU ;
• ●ATEXIS FRANCE SASU ;
• ●MI-GSO SASU ;
• ●ALTEN SYSTEMES D'INFORMATION ET RESEAUX SASU ;
• ●ALTEN TECHNOLOGIES SASU ;
• ●AIXIAL SAS ;
• ●LINCOLN SASU ;
• ●AVENIR CONSEIL SASU ;
• ●AIXIAL DEVELOPMENT SASU ;
• ●CADUCEUM SASU ;
• ●ANOTECH ENERGY SASU ;
• ● UNIWARE GLOBAL SERVICES SASU ;(9)
• ●NEXEO CONSULTING SASU ;
• ● FINAXIUM SASU ;(10)

Le périmètre RSE couvre aussi les entités internationales :

• ●ATEXIS SPAIN S.L.U. ;
• ●ALTEN BELGIUM ;
• ●ALTEN SWITZERLAND AG ;
• ●ALTEN GMBH ;
• ●ALTEN TECHNOLOGY GMBH ;
• ●ALTEN SOLUCIONES PRODUCTOS AUDITORIA E INGENIERIA SAU ;
• ●ALTEN FINLAND OY ;
• ●ALTEN NEDERLAND B.V. ;
• ●ORION ENGINEERING BV ;
• ●TECHALTEN PORTUGAL LDA ;
• ●ALTEN SVERIGE AB ;
• ●ALTEN ITALIA SPA ;
• ●ALTEN LTD ;
• ●ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED ;
• ●CALSOFT LABS INC. ;
• ●ALTEN INDIA PRIVATE LIMITED ;
• ●ALTEN DELIVERY CENTER MAROC ; 
• ●ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SRL ;
• ●ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SP. Z.O.O. ;
• ●ALTEN TECHNOLOGY USA INC. ;
• ●ALTEN KOREA CO. LTD ;
• ●ALTEN CHINA LIMITED ;
• ●ALTEN POLSKA SP ZOO ;
• ●ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL ;
• ●ALTEN CANADA INC. ; 
• ●ANOTECH ENERGY USA INC. ;
• ●ANOTECH ENERGY DOHA LLC ;
• ●ANOTECH ENERGY SINGAPORE PVTE LTD ;
• ●MI-GSO EXPERTO EN MANAGEMENT DE PROYECTOS ;
• ●MI-GSO GMBH ;
• ●MI-GSO UNIPESSOAL LDA ;
• ●PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS PTY LTD (AUSTRALIE) ;
• ●PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS LTD ;
• ●PCUBED CANADA INC ;
• ●PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC ;
• ●CIENET COMMUNICATIONS BEIJING CO. LTD. ;
• ●CIENET INTERNATIONAL LLC ;
• ●CIENET TECHNOLOGIES BEIJING CO. LTD. ;
• ●CIENET TECHNOLOGIES CHENGDU CO. LTD. ;
• ●CIENET TECHNOLOGIES LLC. ;
• ●CIENET TECHNOLOGIES NANJING CO. LTD. ;
• ●CIENET TECHNOLOGIES TAIWAN ;
• ●METHODS BUSINESS AND DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED ;
• ●SDG CONSULTING ITALIA ;
• ●SDG CONSULTING ESPANA ;
• ●IT SECTOR – SISTEMAS DE INFORMACAO, METHODS BUSINESS AND DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED.

En 2023, ont communiqué des données consolidées :

CIENET TECHNOLOGY BEIJING CO. LTD, CIENET COMMUNICATIONS BEIJING CO. LTD., CIENET INTERNATIONAL LLC, CIENET TECHNOLOGIES BEIJING CO. LTD., CIENET TECHNOLOGIES CHENGDU CO. LTD., CIENET TECHNOLOGIES LLC., CIENET TECHNOLOGIES NANJING CO. LTD., CIENET TECHNOLOGIES TAIWAN.

À l’international, les entités ALTEN KOREA CO. LTD, CIENET TECHNOLOGY BEIJING CO. LTD, CIENET COMMUNICATIONS BEIJING CO. LTD., CIENET INTERNATIONAL LLC, CIENET TECHNOLOGIES BEIJING CO. LTD., CIENET TECHNOLOGIES CHENGDU CO. LTD., CIENET TECHNOLOGIES LLC., CIENET TECHNOLOGIES NANJING CO. LTD., CIENET TECHNOLOGIES TAIWAN, IT SECTOR – SISTEMAS DE INFORMACAO, METHODS BUSINESS AND DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED, ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SRL, ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SP. Z.O.O. ont été intégrés au reporting.

Les indicateurs de performance reportés pour la France et l’international portent sur 80 % du chiffre d’affaires du Groupe au 31 décembre 2023.

Ces indicateurs se rapportent pour les entités françaises :

• ●à l’exhaustivité des effectifs des entités considérées (15) ;
• ●à l’exhaustivité des surfaces occupées par une ou plusieurs entités du Groupe ALTEN en France.

Pour les entités internationales, ils se rapportent au nombre de collaborateurs et de surfaces de chaque entité du pays concerné.

Les indicateurs de performance et du texte du présent rapport sont conformes à l’article L. 225-102-1 du Code du Commerce. Ce document a été préparé avec les normes du Global Reporting Initiative (GRI) G4 option de conformité essentielle.

Le référentiel de calcul et d’établissement des indicateurs de performance est disponible sur demande par mail : alten.csr@alten.com.

En 2022, le Groupe ALTEN a mis en place un nouvel outil de reporting externe auquel toutes les entités du périmètre RSE ont accès. Cet outil permet de remonter les informations :

• ●sociales ;
• ●environnementales ;
• ●sociétales locales.

Ces données sont ensuite consolidées par le Groupe.

Le Groupe s’efforce :

• ●d’accroître chaque année le périmètre de son reporting en intégrant de nouvelles entités ;
• ●de fiabiliser les données collectées en s'adossant notamment aux contrôles de cohérence proposé par l'outil ;
• ●de sensibiliser les différentes entités du Scope RSE aux nouveautés intégrées dans le reporting.

Les indicateurs sociaux de performance reportés pour la France et l’international portent sur 84 % du chiffre d’affaires du Groupe au 31 décembre 2023.

Les données suivantes sont extraites des bilans sociaux et logiciels de paie des entreprises du Groupe en France et des entités internationales : 

• ●effectifs ;
• ●nationalités représentées dans l’entreprise ;
• ●embauches et départs ;
• ●contrats d’alternance ;
• ●masse salariale ;
• ●rémunération ;
• ●turnover ;
• ●organisation du temps de travail ;
• ●taux de fréquence des accidents du travail avec arrêt,
• ●taux de gravité des accidents du travail;

D'’autres données sont issues du reporting des départements qui en ont la charge dans les diverses entités du Groupe : 

• ●entretiens annuels d’évaluation ;
• ●formation ;
• ●mobilité interne.

Le nombre total d’heures de formation et de collaborateurs formés inclut les formations des apprentis et collaborateurs en contrat de professionnalisation.

Le turnover est calculé selon la définition suivante : Départs/((Effectif N-1+Effectif N)/2). Les départs considérés excluent les périodes d’essais, mobilités et autres raisons.

Le taux de gravité des accidents du travail a été calculé sur la base des jours ouvrés.

Certaines filiales ne suivent pas toutes les données incluses dans ce reporting. Ainsi : 

• ●est exclue des SOC 7 et 8 « Embauches et départs »  l'entité : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED ;
• ●sont exclues du SOC 21 « Pourcentage de collaborateurs ayant bénéficié d’un entretien annuel d’évaluation »  les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN GMBH, ALTEN CANADA INC., ALTEN POLSKA SP ZOO, ALTEN LTD, ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ALTEN SVERIGE AB, ALTEN SOLUCIONES PRODUCTOS AUDITORIA E INGENIERIA SAU, ALTEN FINLAND OY, ALTEN SWITZERLAND AG et METHODS BUSINESS AND DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED ;
• ●sont exclues du SOC 22 « Taux moyen d’absentéisme (pour maladie, accident de travail ou de trajet) » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN TECHNOLOGY USA INC., ANOTECH ENERGY USA INC., PCUBED CANADA INC, ANOTECH ENERGY DOHA LLC, ALTEN KOREA CO. LTD et METHODS BUSINESS AND DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED ;
• ●est exclue du SOC 23 « Turnover des collaborateurs ALTEN » l'entité : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED;
• ●est exclue du SOC 26 « Pourcentage de collaborateurs couverts par une convention collective » l' entité : ALTEN GMBH ;
• ●sont exclues du SOC 27 « Dépenses au titre de la formation effectuée » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN TECHNOLOGY USA INC., ANOTECH ENERGY USA INC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC et ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SP. Z.O.O ;
• ●sont exclues du SOC 28 « Dépenses de formation en % de la masse salariale» les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN TECHNOLOGY USA INC., ANOTECH ENERGY USA INC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, ANOTECH ENERGY DOHA LLC et ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SP. Z.O.O ; 
• ●sont exclues du SOC 29 « Pourcentage de dépenses en formation/chiffre d’affaires » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN TECHNOLOGY USA INC., ANOTECH ENERGY USA INC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC et ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SP. Z.O.O ;
• ●sont exclues du SOC 30 « Nombre total d’heures de formation » les entités: ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ALTEN INDIA PRIVATE LIMITED, ANOTECH ENERGY USA INC, PCUBED CANADA INC et ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SP. Z.O.O ;

• ●sont exclues du SOC 31.a « Pourcentage de personnes formées dans l’année par sexe » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN NEDERLAND B.V., ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ORION ENGINEERING BV et ANOTECH ENERGY USA INC ;
• ●sont exclues du SOC 31.b « Pourcentage de collaborateurs ayant suivi au moins une formation dans l’année » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ALTEN INDIA PRIVATE LIMITED, ANOTECH ENERGY USA INC, PCUBED CANADA INC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, MI-GSO UNIPESSOAL LDA, ALTEN KOREA CO. LTD et SDG CONSULTING ITALIA ;
• ●sont exclues du SOC 33 « Nombre de formations en e-learning suivies » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ALTEN TECHNOLOGY USA INC., ALTEN INDIA PRIVATE LIMITED, ANOTECH ENERGY USA INC, PCUBED CANADA INC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, MI-GSO UNIPESSOAL LDA, ALTEN KOREA CO. LTD et SDG CONSULTING ITALIA ;
• ●sont exclues du SOC 34 « Taux de fréquence des accidents du travail avec arrêt » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN INDIA PRIVATE LIMITED, ANOTECH ENERGY USA INC, PCUBED CANADA INC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, ANOTECH ENERGY SINGAPORE PVTE LTD et ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SP. Z.O.O ;
• ●sont exclues du SOC 35 « Taux de gravité des accidents du travail » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN INDIA PRIVATE LIMITED, ANOTECH ENERGY USA INC, PCUBED CANADA INC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, ANOTECH ENERGY SINGAPORE PVTE LTD ; ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SRL et ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SP. Z.O.O ;
• ●sont exclues du SOC 36 « Nombre d’heures de formation à la sécurité » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN NEDERLAND B.V., ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ALTEN TECHNOLOGY USA INC., ALTEN INDIA PRIVATE LIMITED, ANOTECH ENERGY USA INC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, ALTEN SWITZERLAND AG, ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SRL, TECHALTEN PORTUGAL LDA et MI-GSO UNIPESSOAL LDA ;
• ●sont exclues du SOC 38 « Nombre de maladies professionnelles déclarées » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN INDIA PRIVATE LIMITED et ANOTECH ENERGY USA INC.

Les indicateurs environnementaux de performance reportés pour la France et l’international portent sur 79 % du chiffre d’affaires du Groupe au 31 décembre 2023.

Les données environnementales excluent les entités :  

• ●MI-GSO GMBH ;
• ●MI-GSO EXPERTO EN MANAGEMENT DE PROYECTOS ;
• ●PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS PTY LTD (AUSTRALIE) ;
• ●ALTEN CANADA INC. ;
• ●ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED ; 
• ●ORION ENGINEERING BV ;
• ●ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SP. Z.O.O.

Les données liées aux surfaces sont issues des baux de location sont collectées puis consolidées annuellement par bâtiment. Elles sont ensuite réparties selon leur occupation par chaque entité en France et pour les entités internationales du périmètre RSE.

Les données liées aux consommables et à l'énergie sont fonction des factures et relevés des fournisseurs et prestataires.

En France, les consommations d’énergie des parties communes sont estimées à 10 % des consommations des surfaces occupées : 

• ●lorsqu’ALTEN n’est pas locataire de la totalité du bâtiment ;
• ●lorsque la donnée n’est pas disponible.

La méthode de calcul de l'indicateur Enviro 4 «Quantité totale de papier (bureautique et en-tête) consommé en kg/collaborateur/an » correspond à la quantité totale de papier divisée par le nombre de collaborateurs pondéré pour la France. L'indicateur de l’enviro 4 « Quantité de papier consommé par collaborateur » exclut les entités : ALTEN NEDERLAND B.V., ALTEN LTD, ALTEN TECHNOLOGY USA INC., ANOTECH ENERGY USA INC., PCUBED CANADA INC et MI-GSO UNIPESSOAL LDAL. 

Sont exclues de l'indicateur Enviro 5 « % de papier recyclé ou certifié » les entités : ALTEN NEDERLAND B.V., ALTEN POLSKA SP ZOO, ALTEN LTD, ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ALTEN TECHNOLOGY USA INC., ANOTECH ENERGY USA INC., PCUBED CANADA INC, TECHALTEN PORTUGAL LDA et MI-GSO UNIPESSOAL LDA.

La quantité de gobelets utilisés par ALTEN (Enviro 6) concerne uniquement les gobelets en carton pour la France (l’objectif zéro gobelet plastique en France a été atteint) et les gobelets en plastique à usage unique à l’international. Sont exclues de l'indicateur Enviro « Quantité de gobelets par collaborateur présent sur site » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN CHINA LIMITED, ALTEN GMBH, ALTEN NEDERLAND B.V., ALTEN LTD, ALTEN INDIA PRIVATE LIMITED, ANOTECH ENERGY USA INC, ALTEN DELIVERY CENTER MAROC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS LTD, ANOTECH ENERGY SINGAPORE PVTE LTD, ALTEN SWITZERLAND AG, ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SRL, SDG CONSULTING ITALIA et SDG CONSULTING ESPANA.

En France, les indicateurs de consommations d’énergie ont été rapportés au nombre de m2 pondérés. Pour l’international, les m2 réels au 31 décembre 2022 sont utilisés lorsque l’information sur le nombre de m2 pondérés n’est pas disponible. L'indicateur Enviro 8a « Consommation totale d’énergie en KWh » exclut les entités : ALTEN GMBH, ALTEN BELGIUM, ALTEN TECHNOLOGY GMBH, ALTEN NEDERLAND B.V., ALTEN POLSKA SP ZOO, ALTEN LTD, ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ANOTECH ENERGY USA INC, PCUBED CANADA INC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, TECHALTEN PORTUGAL LDA, MI-GSO UNIPESSOAL LDA et METHODS BUSINESS AND DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED.

Pour calculer le pourcentage d’énergie renouvelable utilisée en France, la consommation d’énergie inscrite sur les factures et les relevés des fournisseurs et prestataires est prise en compte, mais pas les consommations liées aux parties communes des immeubles. Sont exclues de l'indicateur Enviro 8.b « Consommation totale d’énergie par m2 » les entités : ALTEN GMBH, ALTEN BELGIUM, ALTEN TECHNOLOGY GMBH, ALTEN NEDERLAND B.V., ALTEN POLSKA SP ZOO, ALTEN LTD, ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ANOTECH ENERGY USA INC, PCUBED CANADA INC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, ANOTECH ENERGY DOHA, TECHALTEN PORTUGAL LDA, MI-GSO UNIPESSOAL LDA et METHODS BUSINESS AND DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED .

Les kilomètres annuels réalisés par dans le cadre des déplacements professionnels se basent sur les kilomètres fournis par les prestataires. Ainsi :

• ●sont exclues de l'indicateur Enviro 14 « Nombre de kg éq. CO2 pour les déplacements professionnels en train par collaborateur » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN GMBH, ALTEN BELGIUM, ALTEN NEDERLAND B.V., ALTEN POLSKA SP ZOO, ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ANOTECH ENERGY USA INC, PCUBED CANADA INC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS LTD, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, ALTEN FINLAND OY, ALTEN SWITZERLAND AG et ALTEN KOREA CO. LTD ;
• ●sont exclues de l'indicateur Enviro 16 « Nombre de kg éq. CO2 pour les déplacements professionnels en avion par collaborateur » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN BELGIUM, ALTEN NEDERLAND B.V., ALTEN POLSKA SP ZOO, ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ALTEN SVERIGE AB, ANOTECH ENERGY USA INC, PCUBED CANADA INC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS LTD, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, ALTEN SWITZERLAND AG et ALTEN KOREA CO. LTD ;
• ●sont exclues de l'indicateur Enviro 21 « Moyenne des émissions de CO2 par km de la flotte de véhicules de fonction » les entités : ATEXIS SPAIN S.L.U., ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN CHINA LIMITED, ALTEN BELGIUM, ALTEN NEDERLAND B.V., ALTEN POLSKA SP ZOO, ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ALTEN TECHNOLOGY USA INC., ALTEN INDIA PRIVATE LIMITED, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, ALTEN SWITZERLAND AG, ANOTECH ENERGY USA INC., ALTEN KOREA CO. LTD,  MI-GSO UNIPESSOAL LDA, IT SECTOR – SISTEMAS DE INFORMACAO, METHODS BUSINESS AND DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED et METHODS BUSINESS AND DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED ;
• ●sont exclues de l'indicateur Enviro 23.a « Nombre de kg éq. CO2 liés aux kilomètres parcourus par les voitures de fonction » les entités : ATEXIS SPAIN S.L.U., ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN CHINA LIMITED, ALTEN BELGIUM, ALTEN NEDERLAND B.V., ALTEN POLSKA SP ZOO, ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ALTEN TECHNOLOGY USA INC., ALTEN INDIA PRIVATE LIMITED, ALTEN SOLUCIONES PRODUCTOS AUDITORIA E INGENIERIA SAU, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, ALTEN SWITZERLAND AG, ANOTECH ENERGY USA INC., TECHALTEN PORTUGAL LDA, ALTEN KOREA CO. LTD,  MI-GSO UNIPESSOAL LDA, IT SECTOR – SISTEMAS DE INFORMACAO, METHODS BUSINESS AND DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED et METHODS BUSINESS AND DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED.

Les émissions de CO2 issues des consommations d’énergie et déplacements ont été calculées à partir des données brutes et selon la méthode Location Based. Les calculs utilisent les facteurs d’émissions de la Base Empreinte de l'Ademe et de la base Ecoinvent. Ainsi :

• ●sont exclues de l'indicateur Enviro 10 « % de m2 occupés certifiés (BBC, HQE) » les entités : ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED, ALTEN BELGIUM, ALTEN SVERIGE AB, ALTEN INDIA PRIVATE LIMITED, ANOTECH ENERGY USA INC, ANOTECH ENERGY DOHA LLC, TECHALTEN PORTUGAL LDA, ALTEN KOREA CO. LTD, MI-GSO UNIPESSOAL LDA, SDG CONSULTING ESPANA et IT SECTOR – SISTEMAS DE INFORMACAO, METHODS BUSINESS AND DIGITAL TECHNOLOGY LIMITED ;
• ●sont exclues de l'indicateur Enviro 25 « Quantité totale de D3E enlevés par un prestataire externe » les entités : ATEXIS SPAIN S.L.U., ALTEN INDIA PRIVATE LIMITED, ANOTECH ENERGY USA INC, ALTEN SOLUCIONES PRODUCTOS AUDITORIA E INGENIERIA SAU, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, ANOTECH ENERGY SINGAPORE PVTE LTD, TECHALTEN PORTUGAL LDA et ALTEN KOREA CO. LTD ;
• ●sont exclues de l'indicateur Enviro 11 « % de surfaces couvertes par le tri sélectif » les entités : ALTEN NEDERLAND B.V., ALTEN LTD, ANOTECH ENERGY USA INC, PROGRAM PLANNING PROFESSIONALS INC, ALTEN SWITZERLAND AG, ANOTECH ENERGY DOHA LLC, MI-GSO UNIPESSOAL LDA et ALTEN KOREA CO. LTD.

Les indicateurs sociétaux de performance reportés pour la France et l’international portent sur 75 % du chiffre d’affaires du Groupe au 31 décembre 2023.

Les données sociétales excluent les entités :  

• ●ALTEN CALSOFT LABS (INDIA) PRIVATE LIMITED ; 
• ●ALTEN NEDERLAND B.V. ;
• ●ALTEN SVERIGE AB ;
• ●ALTEN SOLUCIONES PRODUCTOS AUDITORIA E INGENIERIA SAU ;
• ●MI-GSO UNIPESSOAL LDA.

Les données sur les projets soutenus pour promouvoir les métiers de l’Ingénierie proviennent des partenariats ayant reçu un soutien financier.

Certaines filiales ne suivent pas toutes les données incluses dans ce reporting. Ainsi : 

• ●est exclue du Sociétal 5 « Nombre total de partenariats effectués avec des ONGs ou associations similaires sur l’année en cours » l'entité : ALTEN GMBH ;
• ●sont exclues du Sociétal 7 « Nombre de jour homme de mécénat de compétences »  les entités : ALTEN GMBH, ALTEN SI TECHNO ROMANIA SRL, ALTEN FINLAND OY, ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SRL, TECHALTEN PORTUGAL LDA, ALTEN DELIVERY CENTER EASTERN EUROPE SP. Z.O.O, SDG CONSULTING ITALIA et SDG CONSULTING ESPANA.

Le périmètre RSE a été élargi entre 2022 et 2023. Cette évolution ne permet pas de comparer les indicateurs d’une année à l’autre.

Exercice clos le 31 décembre 2023

A l’Assemblée Générale de la société Alten SA,

En notre qualité de Commissaire aux Comptes de la société Alten, désigné Organisme Tiers Indépendant (« tierce partie »), accrédité par Cofrac Inspection, n° 3_2122 (portée disponible sur www.cofrac.fr), nous avons mené des travaux visant à formuler un avis motivé exprimant une conclusion d’assurance modérée sur les informations historiques (constatées ou extrapolées) de la déclaration de performance extra-financière, préparées selon les procédures de l’entité (ci-après le « Référentiel »), pour l’exercice clos le 31 décembre 2023 (ci-après respectivement les « Informations » et la « Déclaration »), présentées dans le rapport de gestion du Groupe en application des dispositions des articles L. 225-102-1, R. 225-105 et R. 225-105-1 du Code de commerce.

Sur la base des procédures que nous avons mises en œuvre, telles que décrites dans la partie « Nature et étendue des travaux », et des éléments que nous avons collectés, nous n’avons pas relevé d’anomalie significative de nature à remettre en cause le fait que la déclaration consolidée de performance extra-financière est conforme aux dispositions réglementaires applicables et que les Informations, prises dans leur ensemble, sont présentées, de manière sincère, conformément au Référentiel.

Le Groupe ALTEN utilise des indicateurs alternatifs de performance choisis pour le suivi de ses activités opérationnelles. Le Groupe estime que ces indicateurs fournissent des renseignements supplémentaires permettant aux utilisateurs de l’information financière périodique d’apprécier de manière plus complète la performance du Groupe. Ces indicateurs alternatifs de performance doivent être considérés comme complémentaires aux indicateurs IFRS.

ALTEN, leader européen de l’Ingénierie et du Conseil en Technologies (ICT) réalise des projets de conception et d’études pour les directions techniques et SI des grands comptes industriels, télécoms et tertiaires.

Le marché recouvre l’ensemble des prestations d’Ingénierie et de Conseil en Technologies (ICT), à savoir :

• ●les études scientifiques et techniques ;
• ●les architectures réseaux et systèmes d’information technologiques.

Le chiffre d’affaires en 2023 s’est ainsi établi à 4 068,8 millions d’euros en hausse de 7,6 % par rapport à l’exercice 2022. À données constantes, l’activité s’accroît de 9,0 % (+ 10,2 % en France ; + 8,4 % à l’international).

La répartition du chiffre d’affaires en 2023 par secteur d’activité est présentée au chapitre 1 du présent Document.

ALTEN a poursuivi son expansion notamment à l’international par sa stratégie de développement par croissance externe. L’international représente désormais 68,1 % du chiffre d’affaires du Groupe, contre 68,9 % en 2022 compte tenu de la cession Cprime en fin d’année 2022.

Pour accélérer son développement et se renforcer dans les secteurs et activités stratégiques, le Groupe poursuit sa stratégie de croissance externe ciblée. Au Vietnam et au Japon, acquisition en avril 2024 d’un groupe de sociétés spécialisé dans le développement et les produits Software (CA : 20 M€ ; 1 000 consultants).

Le Groupe a réalisé un chiffre d’affaires consolidé de 4 068,8 millions d’euros en 2023 (contre 3 783,1 millions d’euros en 2022), en hausse de 7,6 % par rapport à l’exercice précédent (+ 10,2 % en France et + 6,4 % à l’international).

À périmètre et change constants, l’activité croît de 9,0 % en 2023 (+ 10 % en France et + 8,4 % à l’international).

Le résultat opérationnel d’activité, s’établit à 382,8 millions d’euros au 31 décembre 2023, soit 9,4 % du chiffre d’affaires, en baisse de 8,8 % par rapport au 31 décembre 2022 (419,6 millions d’euros soit 11,1 % du chiffre d’affaires).

Le résultat non récurrent s’établit à - 30,6 millions d’euros au 31 décembre 2023 et concerne principalement l’international. Il comprend notamment des coûts d’honoraires d’acquisition pour 5,1 millions d’euros, des coûts relatifs à des contrôles fiscaux et sociaux pour 3,1 millions d’euros, des coûts de restructuration pour 9,1 millions d’euros et des compléments de prix dans le cadre d’acquisitions pour 13,4 millions d’euros.

Le coût IFRS des paiements en actions est de - 32,3 millions d’euros (- 29,7 millions d’euros en 2022).

Après prise en compte de ces éléments, le résultat opérationnel s’élève à 319,9 millions d’euros, soit 7,9 % du chiffre d’affaires, en baisse par rapport à l’an passé. En 2022, le résultat opérationnel s’élevait en effet à 592,9 millions d’euros et incluait une plus-value de cession de 216,3 millions d’euros. Retraité de cet élément exceptionnel, le résultat opérationnel 2022 se serait élevé à 376,6 millions d’euros, soit 9,9 % du chiffre d’affaires.

Le résultat financier s’élève à 0,2 million d’euros. Il est composé du coût financier de l’endettement net de 2,0 millions d’euros (dont 3,9 millions d’euros de charges d’intérêts liées à l’application d’IFRS 16), d’un gain net sur le change de + 0,8 million d’euros et d’autres produits et charges financières représentant – 2,6 millions d’euros, composés notamment d’une dépréciation de titres non consolidés.

La charge d’impôt s’élève à 86,9 millions d’euros correspondant à un taux d’impôt effectif de 25 %. Le résultat des entreprises mises en équivalence est de 0,1 million d’euros.

En conséquence, le résultat net part du Groupe s’établit à 233,2 millions d’euros en 2023 (soit 5,7 % du chiffre d’affaires), en baisse de 49 % par rapport à 2022 (457,6 millions d’euros soit 12,1 % du chiffre d’affaires en 2022).

Néant.

L’année 2023 a connu une croissance organique très soutenue de plus de 15 %. Les principaux secteurs qui ont contribué à la croissance sont l’Aéronautique, l’Automobile ainsi que la Défense/Sécurité/Maritime.

Il sera proposé à l’Assemblée générale des actionnaires d’approuver les comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2023 se soldant par un bénéfice s’élevant à 49 714 232,78 euros.

Origine :

• ●bénéfice net de l’exercice : 49 714 232,78 euros ;
• ●autres réserves : 422 069 416,58 euros ;
• ●report à nouveau : 0 euro ;

Il sera pertinent de noter qu’une partie des dividendes distribués sera prélevée sur les autres réserves.

Affectation :

• ●réserve légale : 57 306,38 euros ;
• ●dividendes (35 209 501 actions ordinaires) : 52 814 251,50 euros ;

Après affectation :

• ●réserve légale : 3 687 841,60 euros ;
• ●autres réserves : 418 912 091,48 euros ;
• ●report à nouveau : 0 euro.

Il n’y a pas eu de variation significative de la répartition du capital et des droits de vote depuis le 31 mars 2024.

À la connaissance de la Société, aucun actionnaire autre que ceux mentionnés dans le tableau ci-dessus et ses renvois ne détient directement ou indirectement, seul ou de concert, plus de 5 % du capital ou des droits de vote de la Société.

Au 31 décembre 2023, aucune action de la Société n’était détenue par l’une quelconque de ses filiales.

À la connaissance de la Société, les actionnaires détenant plus de 5% du capital et des droits de vote de la Société sont les suivants. 

La Société n’est pas contrôlée.

ALTEN a engagé depuis plusieurs années une démarche active afin de mieux connaître son actionnariat.

Dans ce cadre, ALTEN réalise depuis plusieurs années des procédures lui permettant d’identifier son actionnariat (à hauteur de 90 % environ). La dernière procédure de ce type a été réalisée en date du 31 janvier 2024.

ALTEN a ainsi à cœur d’instaurer un dialogue durable avec ses principaux actionnaires. Ces échanges permettent à ALTEN d’être à l’écoute des attentes de ses actionnaires, notamment dans le cadre de la préparation des projets de résolutions soumises aux Assemblées générales d’ALTEN.

Un espace a été dédié aux actionnaires sur le site ALTEN au sein de l’onglet « Investisseurs » dans lequel les actionnaires peuvent accéder, entre autres, à l’ensemble de la documentation mise à disposition dans le cadre des Assemblées générales.

Une adresse e-mail relation.actionnaires@ALTEN.com est également disponible pour toute prise de contact.

Le tableau ci-dessous récapitule le montant des dividendes distribués, intégralement éligibles à l’abattement prévu à l’article 158-3-2° du Code général des impôts, au titre des trois exercices précédents :

Les dividendes bruts futurs dépendent de la capacité de la Société à générer un résultat bénéficiaire, de sa situation financière, de sa stratégie de développement et de tout autre facteur que le Conseil d’administration juge pertinent de prendre en compte.

Au 31 décembre 2023, le capital social souscrit s’élevait à 36 878 416,05 euros, divisé en 35 122 301 actions ordinaires. Ces actions représentent 40 554 817 droits de vote théoriques.

Au 31 mars 2024 et au jour de l'établissement du présent Document, le montant du capital social s’élève à 36 969 976,05 euros, divisé en 35 209 501 actions ordinaires. L’écart entre le nombre d’actions et de droits de vote résulte de l’existence d’un droit de vote double.

L’écart entre le nombre de droits de vote théoriques et le nombre de droits de vote réels correspond au nombre d’actions auto détenues.

Les actions ordinaires sont librement négociables, elles sont soit nominatives, soit au porteur, au choix de l’actionnaire.

Le 11 mars 2022, ALTEN a mis en place un contrat de crédit syndiqué d’un montant global maximum de 350 000 000 d’euros pour une durée maximale de 7 ans. Ce crédit syndiqué a pour objet d’assurer au Groupe ALTEN les ressources financières nécessaires pour répondre à ses besoins d’exploitation ainsi que ses opérations d’investissement et de croissance externe.

Par ailleurs, ALTEN a conclu plusieurs contrats d’acquisitions au cours des derniers exercices aux termes desquels elle a réalisé des opérations de croissance externe ciblées et de taille limitée au regard de la taille du Groupe.

À ce jour, la Société n’a pas conclu d’autres contrats importants, autres que ceux conclus dans le cadre normal de ses affaires, conférant une obligation ou un engagement important pour l’ensemble du Groupe.

Aucun membre du Groupe n’a conclu de contrats en dehors du cadre normal des activités et contenant des dispositions conférant à un membre quelconque du Groupe une obligation ou un droit important pour l’ensemble du Groupe à la date du présent Document d’enregistrement universel.

Néant.

Ces conventions conclues et autorisées au cours d’exercices antérieurs dont l’exécution s’est poursuivie au cours de l’exercice écoulé ont été examinées par le Conseil d’administration du 22 février 2024, qui a pris acte de leur poursuite en 2024 à l’exception d’une convention.

Le renouvellement du bail commercial en date du 28 juillet 2011 a été conclu le 23 juin 2021, entre ALTEN et la société SIMALEP, société civile au capital de 1 524,49 euros, dont le siège social est situé au 221 Bis Boulevard Jean Jaurès, à Boulogne-Billancourt (92100), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 329 341 101 avec effet au 1er mai 2021. Ce bail porte sur 444 m2 de locaux à usage de bureaux au 1er étage, dans un immeuble situé au 119-121 Grande Rue, à Sèvres (92 310), pour un loyer annuel d’un montant total de 112 439,07 euros hors taxes, révisable tous les ans en fonction de la variation de l’indice des loyers des activités tertiaires.

La société SIMALEP est détenue à 75 % par Monsieur  Simon AZOULAY, également Gérant de cette dernière. Madame Emily AZOULAY, Administratrice de la société ALTEN SA détient également 25 % du capital de la société SIMALEP.

La conclusion de ce bail a été approuvée par l’Assemblée générale du 22 juin 2022.

En 2023, le montant facturé à ALTEN s’élevait à 121 070,04 euros hors taxe au titre des loyers et à 57 116,68 euros hors taxe au titre des charges.

ALTEN occupe 3 autres étages de ce bâtiment au titre de contrats de location conclus avec des tiers. Cette convention permet à ALTEN de loger ses équipes tout en bénéficiant de conditions locatives similaires avec ce qui est pratiqué par les bailleurs tiers pour ce type de locaux.

Un bail commercial a été conclu le 23 juin 2021, entre la société ALTEN et la société SEV 56, société civile au capital de 5 882,00 euros, dont le siège social est situé 40 avenue André Morizet, à Boulogne-Billancourt (92100), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 792 946 782, avec effet au 1er mai 2021. Ce bail porte sur 1 012 m2 de locaux à usage de bureaux aux 5e et 8e étage dans un immeuble situé au 119-121 Grande Rue, à Sèvres (92 310), pour un loyer annuel d’un montant total de 226 448,44 euros hors taxes, révisable tous les ans en fonction de la variation de l’indice des loyers des activités tertiaires.

La société SEV 56 est gérée et est en partie détenue par Monsieur Simon AZOULAY.

La conclusion de ce bail commercial a été approuvée par l’Assemblée générale 2022.

En 2023, le montant facturé à ALTEN s’élevait à 246 374,69 euros hors taxe au titre des loyers et à 132 548,66 euros hors taxes au titre des charges.

ALTEN occupe 3 autres étages de ce bâtiment au titre de contrats de location conclus avec des tiers. Cette convention permet à ALTEN de loger ses équipes tout en bénéficiant de conditions locatives similaires avec ce qui est pratiqué par les bailleurs tiers pour ce type de locaux.

Une convention de sous-location a été conclue, le 18 janvier 2017 entre la société ALTEN et la société SEV 56, société civile au capital de 5 882,00 euros, dont le siège est situé 40, avenue André Morizet à Boulogne-Billancourt (92100), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro 792 946 782, portant sur 2 947 m2 de locaux et 106 places de parking, situés 77 à 83, avenue Édouard-Vaillant (Boulogne-Billancourt), 80 à 84, rue Marcel-Dassault, 4 à 18, rue Danjou à Boulogne-Billancourt, pour un loyer annuel de 320 euros par mètre carré hors taxes et de 1 050 euros par emplacement de parking, indexé chaque année selon les variations de l’indice national des loyers commerciaux.

Il est rappelé que la société SEV 56 est gérée et en partie détenue par Monsieur Simon AZOULAY.

La conclusion de cette convention de sous-location a été approuvée par l’Assemblée générale du 22 juin 2017.

La restructuration du site historique situé avenue Jean-Jaurès, à Boulogne-Billancourt (92100), ayant permis d’accroitre la volumétrie du nombre de m2 dédiés aux bureaux et, ainsi, d’affecter de nouveaux collaborateurs sur ce site, la convention a été résiliée amiablement en date du 28 février 2023.

En 2023, le montant facturé à ALTEN s’élevait à 300 639,65 euros hors taxe au titre des loyers et à 88 269,52 euros hors taxes au titre des charges.

ALTEN et ses filiales bénéficiaient d’une importante surface locative mise à disposition dans un périmètre resserré autour de son siège social. Le montant des loyers facturés à ALTEN par SEV 56, était conforme à ce qui est habituellement pratiqué par des bailleurs tiers pour ce type de locaux.

Une convention de prestations de services a été signée le 3 juillet 2009, au titre de laquelle ALTEN SA consent des prestations de services administratifs à SGTI. Cette convention a été approuvée par l’Assemblée générale mixte des actionnaires du 19 juin 2012.

La société SGTI, présidée par Monsieur Simon AZOULAY, détient au 31 décembre 2023 9.96 % du capital et 17,45 % de droits de vote de la Société.

Un avenant à cette convention a été conclu le 26 février 2020.

Cet avenant prévoit, au titre des services rendus par ALTEN à SGTI, l’utilisation de l’adresse postale d’ALTEN, située au 40 avenue André Morizet à Boulogne Billancourt (92100) par SGTI. Cet avenant a été autorisé par le Conseil d’administration d’ALTEN du 18 février 2020 qui a considéré qu’il s’agissait d’une prestation accessoire aux services déjà rendus par ALTEN et que la domiciliation faciliterait les services rendus par ALTEN (réception du courrier à la même adresse notamment).

Cet avenant modificatif a été approuvé par l’Assemblée générale du 18 juin 2020.

ALTEN a facturé une somme forfaitaire de 15 000 euros hors taxes au titre de l’exercice 2023.

Gain financier généré par ALTEN au titre de cette convention.

Néant.

Néant.

Représenté par Messieurs Jean-Marc DISCOURS et Xavier NIFFLE, Tour EQHO, 2, avenue Gambetta, CS 60055, 92066 Paris La Défense Cedex.

Date de 1re nomination : 18 juin 2015.

Date de renouvellement : 28 mai 2021.

Date d’expiration du mandat : Assemblée générale ordinaire à tenir en 2027 appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2026.

Représenté par Monsieur Jean-François Baloteaud, 29, rue du Pont, 92200 Neuilly-sur-Seine.

Date de 1re nomination : 25 juin 2003.

Dates de renouvellement : 23 juin 2009, 18 juin 2015 et 28 mai 2021.

Date d’expiration du mandat : Assemblée générale ordinaire à tenir en 2027 appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2026.

Les documents, ou copie de ces documents, listés ci-dessous peuvent être consultés, pendant la durée de validité du Document d’enregistrement universel au siège social d’ALTEN (40 avenue André Morizet 92100 Boulogne-Billancourt), et également sur le site Internet de la Société (www.ALTEN.com), sans préjudice des documents mis à disposition au siège social ou sur le site Internet de la Société au titre des lois et règlements applicables :

• ●la dernière version à jour des statuts de la Société ;
• ●tous rapports, courriers et autres documents, évaluations et déclarations établis par un expert à la demande de la Société, dont une partie est incluse ou visée dans le Document d’enregistrement universel.

« J’atteste que les informations contenues dans le présent Document d’enregistrement universel sont, à ma connaissance, conformes à la réalité et ne comportent pas d’omission de nature à en altérer la portée.

J’atteste que, à ma connaissance, les comptes sont établis conformément aux normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de la Société et de l’ensemble des entreprises comprises dans la consolidation, et que le rapport de gestion contenu dans le présent Document, comme précisé dans  la partie ci-après " 8.7.2 / Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion" page  8.7.2, présente un tableau fidèle de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et de l’ensemble des entreprises comprises dans la consolidation et qu’il décrit les principaux risques et incertitudes auxquelles elles sont confrontées. »

Fait à Boulogne-Billancourt (France), le 26 avril 2024.

Simon AZOULAY – Président-Directeur général

Afin de faciliter la lecture du présent Document d’enregistrement universel, la table de concordance présentée ci-dessous permet d’identifier les principales informations requises par les annexes 1 et 2 du Règlement européen 2019/980 du 14 mars 2019.

Action au porteur : action détenue par un actionnaire dont l'identité n'est pas connue de la société émettrice. 

Action au nominatif : action détenue par un actionnaire dont l'identité est connue de la société émettrice. 

ADP : actions de préférence.

Attribution gratuite d’actions (AGA) : opération par laquelle la Société attribue gratuitement, sans conditions de performance, des droits à actions. L'attribution définitive des actions est soumise à une condition de présence. 

Attribution gratuite d’actions de performance (AGAP) : opération par laquelle la Société attribue gratuitement, sous conditions de présence et de performance, des droits à actions.

Autorité des marchés financiers (AMF) : autorité boursière française, publique et indépendante, qui a pour mission de veiller à la protection de l’épargne investie en produits financiers, à l’information des investisseurs et au bon fonctionnement des marchés.

Autodétention : action qu’une société détient de son propre capital. Les actions autodétenues sont privées de droit de vote et ne donnent pas droit au dividende.

Code Middlenext : Code de gouvernement d’entreprise comprenant un ensemble de recommandations élaborées par Middlenext, tel que modifié dans sa version de septembre 2021, et auquel la Société se réfère.

Comité d’audit : ce comité est défini à la page  Le Comité d’audit.

Comité des rémunérations et des nominations  : ce comité est défini à la page  Le Comité des rémunérations et des nominations.

Comité RSE : ce comité est défini à la page  Le Comité RSE.

Comptes consolidés : les comptes consolidés intègrent l’ensemble des comptes des sociétés formant le Groupe ALTEN, dans le but de présenter la situation financière comme si celles-ci ne formaient qu’une seule et même entité.

Comptes sociaux : les comptes sociaux correspondent aux comptes annuels de la Société, ALTEN SA, société holding du groupe ALTEN.

Croissance organique : la définition est présentée en page  Croissance du chiffre d’affaires à données constantes (ou croissance organique).

CSRD (Corporate Sustainability Reporting Directive) : Directive (EU) 2022/2464 du 14 décembre 2022 relative à la publication d’informations en matière de durabilité. La CSRD est entrée en vigueur pour le reporting à effectuer en 2025 au titre de l'exercice 2024 (Document d'Enregistrement Universel 2024).

Dividende : le dividende est la part du bénéfice net ou des réserves qui est susceptible d’être distribuée aux actionnaires. Son montant est proposé par le Conseil d’administration puis voté par l’Assemblée générale annuelle des actionnaires, après l’approbation des comptes de l’exercice écoulé.

Droit préférentiel de souscription (DPS) : avantage conféré par l’article L.225-132 du Code de commerce à l’actionnaire d’une société anonyme lui permettant, pendant un délai donné, à l’occasion d’une augmentation de capital, d'exercer un droit de préférence à l’acquisition d’actions nouvelles dans les conditions prévues par l’Assemblée générale extraordinaire.

Droit de vote double : le droit de vote double déroge au principe légal selon lequel le nombre de voix attachées aux actions est obligatoirement proportionnel à la quotité de capital qu’elles représentent (principe : « une action égale une voix »). Il est présenté dans la partie 8.1.2.3.4 " Droit de vote double (article 14 des statuts)."

Droits de vote théoriques : nombre total de droits de vote.

Droits de vote en AG (ou droits de vote exerçables) : nombre réel de droits de vote déduction faite des actions privées du droit de vote.

FCP : Fonds Commun de Placement. 

FCPE : Fonds Commun de Placement d’Entreprise. 

Free cash-flow : la définition est présentée en page  Free Cash-Flow.

Goodwill : la définition est présentée en page  Note 3.

GRI : Global Reporting Initiative. 

IA : l’intelligence artificielle.

ICT : l’Ingénierie et du Conseil en Technologies. 

IFRS : International Financial Reporting Standards. 

IMD : information en matière de durabilité. 

IoT : internet des objets.

LEI : le LEI est un identifiant unique et mondial sous forme d’un code alphanumérique à 20 caractères. Il est rattaché à des informations de référence clés. Développée par l’Organisation internationale de normalisation (ISO), le LEI est obligatoire pour toutes les transactions sur des instruments financiers cotés en Bourse : il permet d’identifier de façon claire et unique des entités juridiques participant à de telles transactions.

Mandataires sociaux : désignent le Directeur Général, le Président du Conseil d'Administration, les Administrateurs et, le cas échéant, les éventuels Directeurs Généraux Délégués qui pourraient être nommés.

Méthode FIFO : méthode “first in first out”.

OPCVM : organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières, sont des véhicules d'investissement collectif. Ces organismes regroupent les capitaux de plusieurs investisseurs afin de les investir collectivement sur les marchés financiers, selon une stratégie définie.

PAC : Cabinet Pierre Audoin Conseil.

Participation : la participation se réfère à la possession ou à la détention d'une partie du capital social d'une société.

PEE : Plan d'Épargne Entreprise, c’est un dispositif d'épargne salariale.

Périmètre de consolidation : le périmètre de consolidation rassemble toutes les entités dont les comptes doivent être consolidés avec la société-mère du groupe, ALTEN SA. Ce sont les entités qui sont contrôlées directement et indirectement par ALTEN SA et qui ne sont pas expressément exclues du périmètre de consolidation.

Rachat d’action : une opération financière au cours de laquelle une entreprise acquiert ses propres actions en circulation sur le marché.

R&D : Recherche et Développement. 

Règlement MAR : Règlement européen n° 596/2014 du 16 avril 2014 sur les abus de marché.

Résultat Opérationnel d’activité (ROA) : la définition est présentée en page  Résultat opérationnel d’activité.

RGPD : Règlement Général sur la Protection des Données.

RSI : Référent de Site Ingénieur. 

SACC : Services Autres que la Certification des Comptes.

SME : Système de Management Environnemental.

Société : la Société est la société-mère, ALTEN SA.

Taux de marge opérationnelle d’activité : une mesure financière qui évalue la rentabilité opérationnelle d'une entreprise en pourcentage.

Trésorerie nette :  la définition est présentée en page  Trésorerie nette (ou endettement net).

UGT : Unités Génératrices de Trésorerie. 

Work Package : prestations, c’est-à-dire ensemble d’activités pour concevoir et réaliser des services ou produits, sous-traitées, pilotées au sein d’un projet en engagement de résultat impliquant, avec la Direction technique, ses méthodes et outils propres.